SCHNEIDVORRICHTUNG
Brevet européen · EP1441678 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1441678
- Numéro de demande
- EP02787508
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 oct. 2002
- Publié
- 4 août 2004
- Délivré
- 13 juin 2007
- Radié
- 31 oct. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 9/013 (2006.01)
- Priorité
- DE 10152152 25.10.2001
- Demande PCT
- PCT/EP2002/011926 25.10.2002
- Publication PCT
- WO2003/034958 01.05.2003
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mai 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.05.2014
- 29 févr. 2008
Adresse modifiée
- Mandataire
- DTS Zürich, Zollikerstrasse 19, 8702 Zollikon → DTS Zürich, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2008
- 31 juil. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- DTS Zürich, Zollikerstrasse 19, 8702 Zollikon
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2007
- 29 juin 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2007
Parties
Mandataire
Inventeur
DICK, Manfred
07926 Gefell, DE
SCHRÖDER, Eckhard
90542 Eckental, DE
WILKE, Martina
99099 Erfurt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.