SCHNEIDVORRICHTUNG

Brevet européen · EP1441678 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1441678
Numéro de demande
EP02787508
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 oct. 2002
Publié
4 août 2004
Délivré
13 juin 2007
Radié
31 oct. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 9/013 (2006.01)
Priorité
DE 10152152 25.10.2001
Demande PCT
PCT/EP2002/011926 25.10.2002
Publication PCT
WO2003/034958 01.05.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mai 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.05.2014

  2. 29 févr. 2008

    Adresse modifiée

    Mandataire
    DTS Zürich, Zollikerstrasse 19, 8702 Zollikon → DTS Zürich, Resirain 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2008

  3. 31 juil. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    DTS Zürich, Zollikerstrasse 19, 8702 Zollikon

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2007

  4. 29 juin 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2007

Parties

Inventeur

DICK, Manfred

07926 Gefell, DE

SCHRÖDER, Eckhard

90542 Eckental, DE

WILKE, Martina

99099 Erfurt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.