DISPOSITIF D'ENCAPSULATION HERMETIQUE DE COMPOSANT DEVANT ETRE PROTEGE DE TOUTE CONTRAINTE
Brevet européen · EP1442480 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1442480
- Numéro de demande
- EP02785549
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 oct. 2002
- Publié
- 4 août 2004
- Délivré
- 6 mars 2019
- Radié
- 31 oct. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B81B 7/00 (2006.01)H01L 23/10 (2006.01)H01L 23/31 (2006.01)H01L 23/34 (2006.01)H01L 31/0203 (2014.01)H01L 31/024 (2014.01)G02B 6/42 (2006.01)
- Priorité
- FR 0114543 09.11.2001
- Demande PCT
- PCT/FR2002/003524 15.10.2002
- Publication PCT
- WO2003/041163 15.05.2003
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2020
- 6 mars 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.03.2019
Parties
Inventeur
VAL, Christian, Thales Int. Prop.
F-94117 Arcueil Cedex, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.