Chirurgische Klammer

Brevet européen · EP1442717 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1442717
Numéro de demande
EP04010942
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juin 2000
Publié
4 août 2004
Délivré
10 sept. 2008
Radié
30 juin 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/28 (2006.01)
Priorité
US 336131 18.06.1999
US 491237 25.01.2000
US 594291 15.06.2000
Divisionnaire de
EP00950228
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2010

  2. 10 sept. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.09.2008

Parties

Titulaire

Vitalitec International, Inc.

10 Cordage Park Circle Suite 100, Plymouth, MA 02360, US

Inventeur

Fogarty, Thomas

Portola Valley CA 94028, US

Howell, Thomas

Palo Alto CA 94301, US

Willis, David

Palo Alto CA 94306, US

Buelna, Terrence

Montecito, California 93108, US

Pelman, Todd

San Francisco CA 94103, US

Pesta, Phillip

Saratoga CA 95070, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.