Palpeur orientable
Brevet européen · EP1443300 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1443300
- Numéro de demande
- EP03100524
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mars 2003
- Publié
- 4 août 2004
- Délivré
- 24 févr. 2010
- Radié
- 31 mars 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01B 5/012 (2006.01)G01B 7/012 (2006.01)G01B 11/00 (2006.01)G01B 21/04 (2006.01)
- Priorité
- EP 03001836 29.01.2003
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2015
- 16 avr. 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patents & Technology Surveys SA, Rue des Terreaux 7, Case postale 2848, 2001 Neuchâtel → P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 16.04.2011
- 6 mars 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patents & Technology Surveys SA, Rue des Terreaux 7, Case postale 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 06.03.2010
- 24 févr. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.02.2010
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.