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Brevet européen · EP1443302 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1443302
Numéro de demande
EP03100526
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
3 mars 2003
Publié
4 août 2004
Délivré
11 juil. 2012
Radié
3 mars 2023
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G01B 5/012 (2006.01)
G01B 7/012 (2006.01)
G01B 11/00 (2006.01)
G01B 21/04 (2006.01)
Priorité
EP 03001836 29.01.2003
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 mars 2023

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 03.03.2023

  2. 16 sept. 2015

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.09.2015

  3. 25 juil. 2015

    Transféré

    Titulaire
    TESA SA, Bugnon 38, 1020 Renens → Hexagon Technology Center GmbH, Heinrich-Wild-Strasse 201, 9435 Heerbrugg

    Publié dans Swissreg le 25.07.2015

  4. 26 oct. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 26.10.2012

  5. 11 juil. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.07.2012

Parties

Titulaire

Hexagon Technology Center GmbH

Heinrich-Wild-Strasse 201, 9435 Heerbrugg

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Zanier, Adriano

1008, Prilly

Jordil, Pascal

1612, Ecoteaux

Rouge, Claude

1446, Baulmes

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.