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Brevet européen · EP1443891 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1443891
Numéro de demande
EP02774236
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 nov. 2002
Publié
11 août 2004
Délivré
25 mars 2009
Radié
30 nov. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 8/44 (2006.01)
A61Q 9/00 (2006.01)
Priorité
EP 01811103 16.11.2001
Demande PCT
PCT/CH2002/000616 15.11.2002
Publication PCT
WO2003/041673 22.05.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2015

  2. 30 mai 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Abrema agence brevet et marques, Ganguillet, Avenue du Théâtre 16,, P.O. Box 5027, 1002 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 30.05.2009

  3. 25 mars 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.03.2009

Parties

Titulaire

ECOLE POLYTECHNIQUE FEDERALE DE LAUSANNE (EPFL)

SRI, CM-Ecublens, 1015 Lausanne

Mandataire

Abrema agence brevet et marques, Ganguillet

Avenue du Théâtre 16, P.O. Box 5027, 1002 Lausanne

Inventeur

WAGNIERES, Georges

CH-1095 Lutry

LANGE, Norbert

1260 Nyon

DÖGNITZ, Nora

1018 Lausanne

SALOMON, Denis

CH-1213 Petit-Lancy

VAN DEN BERGH, Hubert

CH-1025 St-Sulpice

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.