MULTICOMPOSANTS PATEUX POUR CIMENTS PHOSPHOCALCIQUES INJECTABLES

Brevet européen · EP1443981 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1443981
Numéro de demande
EP02760036
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 oct. 2002
Publié
11 août 2004
Délivré
20 mai 2015
Radié
31 oct. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61L 24/02 (2006.01)
A61K 6/033 (2006.01)
A61K 6/06 (2006.01)
Priorité
CH 208601 14.11.2001
Demande PCT
PCT/CH2002/000543 01.10.2002
Publication PCT
WO2003/041753 22.05.2003
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2023

    Adresse modifiée

    Publié dans Swissreg le 15.03.2023

  2. 1 nov. 2021

    Adresse modifiée

    Mandataire
    ANDRE ROLAND S.A., Case postale 5107, 1002 Lausanne → ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 01.11.2021

  3. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  4. 17 juil. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ANDRE ROLAND S.A., Case postale 5107, 1002 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 17.07.2015

  5. 20 mai 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.05.2015

Parties

Titulaire

ECOLE POLYTECHNIQUE FEDERALE DE LAUSANNE (EPFL)

Ecole Polytechnique Fédérale de Lausanne (EPFL)

EPFL-TTO EPFL Innovation Park J, 1015 Lausanne

Mandataire

ANDRE ROLAND SA

Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne

Inventeur

LEMAITRE, Jacques

CH-1012 Lausanne

PITTET, Christian

8050 Zürich

BRENDLEN, David

CH-1024 Ecublens

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.