ZUSAMMENSCHIEBBARER SPRITZENBEHÄLTER

Brevet européen · EP1443992 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1443992
Numéro de demande
EP02789522
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 nov. 2002
Publié
11 août 2004
Délivré
3 janv. 2007
Radié
3 janv. 2007
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A61M 5/24 (2006.01)
Priorité
US 337681 P 09.11.2001
Demande PCT
PCT/US2002/035876 08.11.2002
Publication PCT
WO2003/041770 22.05.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juil. 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2007

  2. 31 janv. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2007

Parties

Inventeur

DE LA SERNA, Pedro

San Jose, CA 95128, US

GILBERT, Scott, Jay

Menlo Park, CA 94025, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.