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Brevet européen · EP1444703 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1444703
Numéro de demande
EP02803030
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 nov. 2002
Publié
11 août 2004
Délivré
27 déc. 2006
Radié
27 déc. 2006
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
H01B 7/00 (2006.01)
Priorité
DE 20118713 U 16.11.2001
Demande PCT
PCT/EP2002/012796 15.11.2002
Publication PCT
WO2003/043030 22.05.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 1 juil. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 01.07.2008

  4. 31 janv. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2007

Parties

Titulaire

NEXANS

Nexans

16, rue de Monceau, 75008 Paris, FR

Gebauer & Griller Kabelwerke Gesellschaft m.b.H.

Muthgasse 34, A-1190 Wien, AT

Inventeur

Hochleithner, Thomas

2333 Leopoldsdorf, AT

Noetzel, Thomas

92685 Floss, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.