ANTENNE A CIRCUITS IMPRIMES ALIMENTEE PAR PLAQUE
Brevet européen · EP1444753 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1444753
- Numéro de demande
- EP02767803
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 sept. 2002
- Publié
- 11 août 2004
- Délivré
- 6 sept. 2006
- Radié
- 28 sept. 2022
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- H01Q 13/10 (2006.01)H01Q 9/04 (2006.01)H01Q 21/00 (2006.01)H01Q 21/06 (2006.01)H01Q 21/24 (2006.01)
- Priorité
- NL 1019022 24.09.2001
- Demande PCT
- PCT/IB2002/003923 24.09.2002
- Publication PCT
- WO2003/028156 03.04.2003
- Langue du dépôt
- néerlandais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 sept. 2022
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 28.09.2022
- 29 sept. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2006
Parties
Titulaire
Inventeur
VAN DER POEL, Stephanus H., Thales Intell. Prop.
94117 Arcueil Cédex, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.