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Brevet européen · EP1446262 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1446262
Numéro de demande
EP02779070
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 nov. 2002
Publié
18 août 2004
Délivré
1 sept. 2010
Radié
30 nov. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23K 35/02 (2006.01)
B23K 35/00 (2006.01)
C25D 5/44 (2006.01)
C25D 3/12 (2006.01)
Priorité
US 990507 21.11.2001
Demande PCT
PCT/CA2002/001764 21.11.2002
Publication PCT
WO2003/043777 30.05.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juin 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.06.2011

  2. 1 sept. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.09.2010

Parties

Titulaire

Dana Canada Corporation

656 Kerr Street, Oakville, Ontario L6K 3E4, CA

Inventeur

DOCKUS, Kostas, F.

Cicero, IL 60650, US

KOZDRAS, Mark, S.

Fergus, Ontario N1M 3J1, CA

KRUEGER, Robert, H.

Spring Grove, IL 60081-8129, US

CHEADLE, Brian, E.

Bramalea, Ontario L6T 1M1, CA

LIANG, Feng

Oakville, Ontario L6M 4C2, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.