Fensterbeschlag

Brevet européen · EP1447505 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1447505
Numéro de demande
EP04076011
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 janv. 2002
Publié
18 août 2004
Délivré
11 mars 2009
Radié
31 janv. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05C 9/20 (2006.01)
E05C 9/00 (2006.01)
Priorité
BE 200100068 29.01.2001
Divisionnaire de
EP02075285
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 août 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.08.2011

  2. 31 mars 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 31.03.2009

  3. 11 mars 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.03.2009

Parties

Titulaire

van Parys, Remi Emiel

Zultseweg, 120, B-8790 Waregem, BE

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

van Parys, Remi Emiel

B-8790 Waregem, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.