FERNSTEUERSYSTEM FÜR EIN FAHRZEUG
Brevet européen · EP1448436 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1448436
- Numéro de demande
- EP02791121
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 nov. 2002
- Publié
- 25 août 2004
- Délivré
- 14 avr. 2010
- Radié
- 30 nov. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B63H 21/22 (2006.01)B63H 25/02 (2006.01)B62D 1/28 (2006.01)G05D 1/02 (2006.01)
- Priorité
- SE 0103812 16.11.2001
- Demande PCT
- PCT/SE2002/002042 08.11.2002
- Publication PCT
- WO2003/042036 22.05.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juin 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.06.2011
- 14 avr. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.04.2010
Parties
Inventeur
ARVIDSSON, Lennart
S-428 37 Kallered, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.