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Brevet européen · EP1448956 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1448956
Numéro de demande
EP02797587
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 août 2002
Publié
25 août 2004
Délivré
14 oct. 2015
Radié
31 août 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01F 1/84 (2006.01)
Priorité
EP 01120561 29.08.2001
Demande PCT
PCT/EP2002/009211 17.08.2002
Publication PCT
WO2003/021202 13.03.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mars 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.03.2017

  2. 14 oct. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.10.2015

Parties

Titulaire

Endress+Hauser Flowtec AG

Endress + Hauser Flowtec AG

Kägenstrasse 7, 4153 Reinach

Inventeur

BITTO, Ennio

CH-4147 Aesch

SCHÜTZE, Christian

CH-4055 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.