VERFAHREN ZUR SYNCHRONISATION IN NETZWERKEN
Brevet européen · EP1449317 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1449317
- Numéro de demande
- EP02774228
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 oct. 2002
- Publié
- 25 août 2004
- Délivré
- 26 avr. 2006
- Radié
- 31 oct. 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04J 3/06 (2006.01)G06F 1/14 (2006.01)
- Priorité
- CH 218801 28.11.2001
- Demande PCT
- PCT/CH2002/000580 25.10.2002
- Publication PCT
- WO2003/047134 05.06.2003
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2007
- 28 avr. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2006
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.