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Brevet européen · EP1449317 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1449317
Numéro de demande
EP02774228
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 oct. 2002
Publié
25 août 2004
Délivré
26 avr. 2006
Radié
31 oct. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04J 3/06 (2006.01)
G06F 1/14 (2006.01)
Priorité
CH 218801 28.11.2001
Demande PCT
PCT/CH2002/000580 25.10.2002
Publication PCT
WO2003/047134 05.06.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2007

  2. 28 avr. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2006

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.