Kragarmregal, Lagersystem und Lagerverfahren

Brevet européen · EP1449794 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1449794
Numéro de demande
EP04000481
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 janv. 2004
Publié
25 août 2004
Délivré
24 mai 2006
Radié
31 janv. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 1/04 (2006.01)
B65G 1/10 (2006.01)
B65G 1/02 (2006.01)
Priorité
DE 10307901 18.02.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2015

  2. 13 août 2009

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Schmauder & Partner AG, Patentanwaltsbüro, Zwängiweg 7, 8038 Zürich → Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich

    Publié dans Swissreg le 13.08.2009

  3. 31 mai 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2006

  4. 31 mai 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schmauder & Partner AG, Patentanwaltsbüro, Zwängiweg 7, 8038 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2006

Parties

Inventeur

Schäfer, Gerhard

57290 Neunkirchen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.