Kragarmregal, Lagersystem und Lagerverfahren
Brevet européen · EP1449794 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1449794
- Numéro de demande
- EP04000481
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 janv. 2004
- Publié
- 25 août 2004
- Délivré
- 24 mai 2006
- Radié
- 31 janv. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65G 1/04 (2006.01)B65G 1/10 (2006.01)B65G 1/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 10307901 18.02.2003
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.08.2015
- 13 août 2009
Adresse modifiée
- Mandataire
- Schmauder & Partner AG, Patentanwaltsbüro, Zwängiweg 7, 8038 Zürich → Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich
Publié dans Swissreg le 13.08.2009
- 31 mai 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2006
- 31 mai 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schmauder & Partner AG, Patentanwaltsbüro, Zwängiweg 7, 8038 Zürich
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2006
Parties
Mandataire
Inventeur
Schäfer, Gerhard
57290 Neunkirchen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.