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Brevet européen · EP1450929 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1450929
Numéro de demande
EP02799082
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 déc. 2002
Publié
1 sept. 2004
Délivré
31 août 2005
Radié
31 déc. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 39/20 (2006.01)
F01N 3/022 (2006.01)
Priorité
EP 01204963 07.12.2001
Demande PCT
PCT/EP2002/014913 05.12.2002
Publication PCT
WO2003/047720 12.06.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.07.2012

  2. 31 août 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2005

Parties

Titulaire

N.V. Bekaert S.A.

N.V. BEKAERT S.A.

Bekaertstraat 2, 8550 Zwevegem, BE

Inventeur

MEI, Feng

B-9000 GENT, BE

MARRECAU, Willy

ROME, GA 30165, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.