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Brevet européen · EP1451417 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1451417
Numéro de demande
EP02753903
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juil. 2002
Publié
1 sept. 2004
Délivré
20 avr. 2016
Radié
31 juil. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E03D 11/08 (2006.01)
E03D 1/26 (2006.01)
Priorité
AU PR695801 10.08.2001
Demande PCT
PCT/AU2002/001005 29.07.2002
Publication PCT
WO2003/014483 20.02.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 févr. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.02.2017

  2. 20 avr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.04.2016

Parties

Titulaire

Caroma Industries Limited

CAROMA INDUSTRIES LIMITED

10 Market Street, Brisbane, Queensland 4000, AU

Inventeur

CUMMINGS, Stephen, John

Newport, NSW 2106, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.