Procédé de correction d'une opération de pliage et presse-plieuse

Brevet européen · EP1452302 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1452302
Numéro de demande
EP03405126
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 févr. 2003
Publié
1 sept. 2004
Délivré
8 avr. 2009
Radié
28 févr. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B30B 15/24 (2006.01)
B21D 5/02 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 sept. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.09.2019

  2. 5 févr. 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ROSENICH Paul; GISLER Christian, PATENTBÜRO PAUL ROSENICH AG, BGZ, 9497 Triesenberg, Liechtenstein

    Publié dans Swissreg le 05.02.2011

  3. 8 juil. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Abrema agence brevet et marques, Ganguillet, Avenue du Théâtre 16,, P.O. Box 5027, 1002 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 08.07.2009

  4. 8 avr. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.04.2009

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.