Procédé de correction d'une opération de pliage et presse-plieuse
Brevet européen · EP1452302 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1452302
- Numéro de demande
- EP03405126
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 févr. 2003
- Publié
- 1 sept. 2004
- Délivré
- 8 avr. 2009
- Radié
- 28 févr. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B30B 15/24 (2006.01)B21D 5/02 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 sept. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.09.2019
- 5 févr. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ROSENICH Paul; GISLER Christian, PATENTBÜRO PAUL ROSENICH AG, BGZ, 9497 Triesenberg, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 05.02.2011
- 8 juil. 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Abrema agence brevet et marques, Ganguillet, Avenue du Théâtre 16,, P.O. Box 5027, 1002 Lausanne
Publié dans Swissreg le 08.07.2009
- 8 avr. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.04.2009
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.