Karosserie
Brevet européen · EP1452424 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1452424
- Numéro de demande
- EP04003920
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 févr. 2004
- Publié
- 1 sept. 2004
- Délivré
- 13 févr. 2008
- Radié
- 29 févr. 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B62D 25/20 (2006.01)B62D 21/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 10309002 01.03.2003
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 sept. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.09.2008
- 29 févr. 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2008
Parties
Inventeur
Bechtold, Ralf-Dieter
55278 Weinolsheim, DE
Wanke, Thomas
55239 Gau-Odernheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.