Karosserie

Brevet européen · EP1452424 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1452424
Numéro de demande
EP04003920
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 févr. 2004
Publié
1 sept. 2004
Délivré
13 févr. 2008
Radié
29 févr. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62D 25/20 (2006.01)
B62D 21/06 (2006.01)
Priorité
DE 10309002 01.03.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 sept. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.09.2008

  2. 29 févr. 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2008

Parties

Inventeur

Bechtold, Ralf-Dieter

55278 Weinolsheim, DE

Wanke, Thomas

55239 Gau-Odernheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.