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Brevet européen · EP1453613 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1453613
Numéro de demande
EP02775946
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 sept. 2002
Publié
8 sept. 2004
Délivré
2 sept. 2009
Radié
13 sept. 2022
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61M 35/00 (2006.01)
B05C 21/00 (2006.01)
B05C 11/00 (2006.01)
B43K 5/00 (2006.01)
A47L 13/30 (2006.01)
Priorité
US 952338 13.09.2001
Demande PCT
PCT/US2002/030148 13.09.2002
Publication PCT
WO2003/024617 27.03.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 sept. 2022

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 13.09.2022

  2. 22 oct. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 324, 1226 Geneve-Thônex

    Publié dans Swissreg le 22.10.2009

  3. 2 sept. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.09.2009

Parties

Inventeur

OSEI, Johnson

Arlington Heights, IL 60004, US

NEWBROUGH, Jerry

Zion, IL 60099, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.