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Brevet européen · EP1453613 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1453613
- Numéro de demande
- EP02775946
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 sept. 2002
- Publié
- 8 sept. 2004
- Délivré
- 2 sept. 2009
- Radié
- 13 sept. 2022
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A61M 35/00 (2006.01)B05C 21/00 (2006.01)B05C 11/00 (2006.01)B43K 5/00 (2006.01)A47L 13/30 (2006.01)
- Priorité
- US 952338 13.09.2001
- Demande PCT
- PCT/US2002/030148 13.09.2002
- Publication PCT
- WO2003/024617 27.03.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 sept. 2022
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 13.09.2022
- 22 oct. 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 324, 1226 Geneve-Thônex
Publié dans Swissreg le 22.10.2009
- 2 sept. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.09.2009
Parties
Inventeur
OSEI, Johnson
Arlington Heights, IL 60004, US
NEWBROUGH, Jerry
Zion, IL 60099, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.