DISPOSITIF A VOLET AVEC ELEMENT DE REINTRODUCTION

Brevet européen · EP1454027 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1454027
Numéro de demande
EP02782542
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 déc. 2002
Publié
8 sept. 2004
Délivré
20 avr. 2016
Radié
3 déc. 2022
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
E06B 9/13 (2006.01)
E06B 9/58 (2006.01)
Priorité
BE 200100783 03.12.2001
Demande PCT
PCT/BE2002/000182 03.12.2002
Publication PCT
WO2003/048498 12.06.2003
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 déc. 2022

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 03.12.2022

  2. 10 oct. 2020

    Adresse modifiée

    Mandataire
    ROSENICH Paul; KUENSCH Joachim, PATENTBÜRO PAUL ROSENICH AG, BGZ, 9497 Triesenberg, Liechtenstein → Patentbüro Paul Rosenich AG, Büro- und Gewerbezentrum (BGZ), Rotenbodenstrasse 12, 9497 Triesenberg, Liechtenstein

    Publié dans Swissreg le 10.10.2020

  3. 3 juin 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ROSENICH Paul; KUENSCH Joachim, PATENTBÜRO PAUL ROSENICH AG, BGZ, 9497 Triesenberg, Liechtenstein

    Publié dans Swissreg le 03.06.2016

  4. 20 avr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.04.2016

Parties

Inventeur

COENRAETS, Benoit

B-1050 Bruxelles, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.