DISPOSITIF A VOLET AVEC ELEMENT DE REINTRODUCTION
Brevet européen · EP1454027 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1454027
- Numéro de demande
- EP02782542
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 déc. 2002
- Publié
- 8 sept. 2004
- Délivré
- 20 avr. 2016
- Radié
- 3 déc. 2022
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- E06B 9/13 (2006.01)E06B 9/58 (2006.01)
- Priorité
- BE 200100783 03.12.2001
- Demande PCT
- PCT/BE2002/000182 03.12.2002
- Publication PCT
- WO2003/048498 12.06.2003
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 déc. 2022
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 03.12.2022
- 10 oct. 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- ROSENICH Paul; KUENSCH Joachim, PATENTBÜRO PAUL ROSENICH AG, BGZ, 9497 Triesenberg, Liechtenstein → Patentbüro Paul Rosenich AG, Büro- und Gewerbezentrum (BGZ), Rotenbodenstrasse 12, 9497 Triesenberg, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 10.10.2020
- 3 juin 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ROSENICH Paul; KUENSCH Joachim, PATENTBÜRO PAUL ROSENICH AG, BGZ, 9497 Triesenberg, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 03.06.2016
- 20 avr. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.04.2016
Parties
Mandataire
Inventeur
COENRAETS, Benoit
B-1050 Bruxelles, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.