Siebvorrichtung
Brevet européen · EP1454679 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1454679
- Numéro de demande
- EP04450042
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 mars 2004
- Publié
- 8 sept. 2004
- Délivré
- 3 nov. 2010
- Radié
- 31 mars 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B07B 1/28 (2006.01)B07B 1/46 (2006.01)
- Priorité
- AT 3432003 07.03.2003
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 oct. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.10.2011
- 3 nov. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.11.2010
Parties
Inventeur
Schöberl, Peter
8181 St. Ruprecht/ Raab, AT
Ebenbauer, Stefan
8192 Strallegg, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.