Siebvorrichtung

Brevet européen · EP1454679 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1454679
Numéro de demande
EP04450042
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 mars 2004
Publié
8 sept. 2004
Délivré
3 nov. 2010
Radié
31 mars 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B07B 1/28 (2006.01)
B07B 1/46 (2006.01)
Priorité
AT 3432003 07.03.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.10.2011

  2. 3 nov. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.11.2010

Parties

Inventeur

Schöberl, Peter

8181 St. Ruprecht/ Raab, AT

Ebenbauer, Stefan

8192 Strallegg, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.