Corbeille pliable pour la présentation d'objets à la vente
Brevet européen · EP1454833 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1454833
- Numéro de demande
- EP04290288
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 févr. 2004
- Publié
- 8 sept. 2004
- Délivré
- 25 janv. 2006
- Radié
- 29 févr. 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 6/18 (2006.01)
- Priorité
- FR 0301365 06.02.2003
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 sept. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.09.2008
- 31 janv. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2006
Parties
Inventeur
Goupil, Pierre
45190 Beaugency, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.