Procedé de fabrication de pvdf thermiquement stable
Brevet européen · EP1454927 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1454927
- Numéro de demande
- EP04290392
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 févr. 2004
- Publié
- 8 sept. 2004
- Délivré
- 12 oct. 2005
- Radié
- 29 févr. 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08F 14/22 (2006.01)C08K 5/00 (2006.01)C08K 5/098 (2006.01)
- Priorité
- FR 0302531 03.03.2003
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 sept. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.09.2008
- 14 oct. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2005
Parties
Inventeur
Kappler, Patrick
69130 Ecully, FR
Gauthe, Véronique
69360 Ternay, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.