Procedé de fabrication de pvdf thermiquement stable

Brevet européen · EP1454927 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1454927
Numéro de demande
EP04290392
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 févr. 2004
Publié
8 sept. 2004
Délivré
12 oct. 2005
Radié
29 févr. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08F 14/22 (2006.01)
C08K 5/00 (2006.01)
C08K 5/098 (2006.01)
Priorité
FR 0302531 03.03.2003
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 sept. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.09.2008

  2. 14 oct. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2005

Parties

Inventeur

Kappler, Patrick

69130 Ecully, FR

Gauthe, Véronique

69360 Ternay, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.