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Brevet européen · EP1455182 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1455182
Numéro de demande
EP02781812
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 nov. 2002
Publié
8 sept. 2004
Délivré
26 août 2015
Radié
30 nov. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 27/327 (2006.01)
G01N 27/416 (2006.01)
Priorité
JP 2001355323 20.11.2001
Demande PCT
PCT/JP2002/012034 18.11.2002
Publication PCT
WO2003/044513 30.05.2003
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juin 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.06.2016

  2. 26 août 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.08.2015

Parties

Inventeur

MORITA, Yoshimitsu, c/o ARKRAY, Inc.

Kyoto-shi, Kyoto 601-8045, JP

OURA, Yoshimi, c/o ARKRAY, Inc.

Kyoto-shi, Kyoto 601-8045, JP

SHINNO, Teppei, Matsushita Kotobuki El. Ind., Ltd.

Onsen, Ehime 791-0395, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.