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Brevet européen · EP1455328 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1455328
Numéro de demande
EP01274966
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 déc. 2001
Publié
8 sept. 2004
Délivré
14 avr. 2010
Radié
31 déc. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G09F 9/00 (2006.01)
H04N 5/64 (2006.01)
F16M 11/10 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2001/010930 13.12.2001
Publication PCT
WO2003/050786 19.06.2003
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juil. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.07.2011

  2. 14 avr. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.04.2010

Parties

Inventeur

WATANABE, Atsushi, c/o MURAKAMI CORPORATION Fujieda Works

Fujieda-shi, Shizuoka 426-8601, JP

HIRASAWA, Kenichi

Tokyo 108-0023, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.