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Brevet européen · EP1455845 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1455845
Numéro de demande
EP02793247
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 déc. 2002
Publié
15 sept. 2004
Délivré
7 mars 2007
Radié
7 mars 2007
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A61L 15/24 (2006.01)
A61L 15/42 (2006.01)
Priorité
GB 0130461 20.12.2001
Demande PCT
PCT/GB2002/005763 18.12.2002
Publication PCT
WO2003/053483 03.07.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 sept. 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2007

  2. 30 mars 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Freudenberg Nonwovens LP

Ellistones Lane, Greetland, Halifax HX4 8NJ, GB

Inventeur

GENTILCORE, Giovanni

Swindon, Wiltshire SN1 4HU, GB

COOK, John Anthony

Faringdon, Oxfordshire SN7 8SJ, GB

BEKKAOUI, Ali

Redhouse-Swindon-SN25 2DG, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.