BODENBELAGKLEBSTOFF
Brevet européen · EP1456319 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1456319
- Numéro de demande
- EP02793001
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 déc. 2002
- Publié
- 15 sept. 2004
- Délivré
- 4 avr. 2007
- Radié
- 4 avr. 2007
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- C09J 11/08 (2006.01)C09J 109/06 (2006.01)C09J 109/08 (2006.01)C09J 125/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 10163897 22.12.2001DE 10210143 07.03.2002
- Demande PCT
- PCT/EP2002/014205 13.12.2002
- Publication PCT
- WO2003/055955 10.07.2003
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 23 juil. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2008
- 30 avr. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2007
Parties
Inventeur
BILLECKE, Jochen
44879 Bochum, DE
OBERSTE-PADTBERG, Rüdiger
42111 Wuppertal, DE
WANKE, Thomas
58453 Witten, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.