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Brevet européen · EP1456319 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1456319
Numéro de demande
EP02793001
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 déc. 2002
Publié
15 sept. 2004
Délivré
4 avr. 2007
Radié
4 avr. 2007
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
C09J 11/08 (2006.01)
C09J 109/06 (2006.01)
C09J 109/08 (2006.01)
C09J 125/00 (2006.01)
Priorité
DE 10163897 22.12.2001
DE 10210143 07.03.2002
Demande PCT
PCT/EP2002/014205 13.12.2002
Publication PCT
WO2003/055955 10.07.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 23 juil. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2008

  4. 30 avr. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2007

Parties

Inventeur

BILLECKE, Jochen

44879 Bochum, DE

OBERSTE-PADTBERG, Rüdiger

42111 Wuppertal, DE

WANKE, Thomas

58453 Witten, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.