Verbindung einer Sanitärarmatur mit einer Leitung
Brevet européen · EP1457727 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1457727
- Numéro de demande
- EP04005740
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mars 2004
- Publié
- 15 sept. 2004
- Délivré
- 19 nov. 2008
- Radié
- 25 oct. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 41/00 (2006.01)F16L 37/00 (2006.01)F16L 41/08 (2006.01)F16L 25/00 (2006.01)F16L 33/22 (2006.01)E03C 1/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 10311382 11.03.2003
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2023
- 19 nov. 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.11.2008
- 19 nov. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans Swissreg le 19.11.2008
Parties
Inventeur
Ginter, Andreas
78713 Schramberg-Heiligenbronn, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.