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Brevet européen · EP1459412 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1459412
- Numéro de demande
- EP02804962
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 17 déc. 2002
- Publié
- 22 sept. 2004
- Délivré
- 8 avr. 2015
- Radié
- 17 déc. 2022
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- H01R 13/639 (2006.01)
- Priorité
- GB 0130126 17.12.2001
- Demande PCT
- PCT/GB2002/005714 17.12.2002
- Publication PCT
- WO2003/052878 26.06.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 déc. 2022
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 17.12.2022
- 15 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 15.06.2022
- 30 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 30.03.2022
- 12 janv. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 12.01.2022
- 4 juil. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 04.07.2015
- 8 avr. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.04.2015
Parties
Inventeur
RATCLIFFE, Anthony Brotherton
Ripe, East Sussex BN8 6AU, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.