Zubereitungen enthaltend Sucralose

Brevet européen · EP1459740 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1459740
Numéro de demande
EP04251530
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mars 2004
Publié
22 sept. 2004
Délivré
6 juin 2007
Radié
31 mars 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 9/28 (2006.01)
Priorité
US 391396 18.03.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.10.2016

  2. 31 août 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2007

  3. 29 juin 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2007

Parties

Inventeur

Szymczak, Christopher E

Marlton, New Jersey 08503, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.