Procede d'analyse et dispositif

Brevet européen · EP1460083 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1460083
Numéro de demande
EP04075084
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 nov. 1997
Publié
22 sept. 2004
Délivré
18 janv. 2006
Radié
30 nov. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07H 21/00 (2006.01)
C12Q 1/68 (2006.01)
Priorité
US 746055 06.11.1996
US 787639 23.01.1997
US 786988 23.01.1997
US 947801 08.10.1997
Divisionnaire de
EP97946893
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juin 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.06.2016

  2. 11 mars 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25

    Publié dans Swissreg le 11.03.2011

  3. 15 mai 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2006

  4. 31 janv. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2006

Parties

Inventeur

O'Donnell, Maryanne J.

San Diego, CA 92122, US

Little, Daniel P.

Patton, PA 18668, US

Cantor, Charles R.

San Diego, CA 92121-1331, US

Köster, Hubert

6900 Lugano-Cassarate

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.