Stromschienen-Adapter

Brevet européen · EP1460733 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1460733
Numéro de demande
EP04006280
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mars 2004
Publié
22 sept. 2004
Délivré
10 mars 2010
Radié
31 mars 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 25/14 (2006.01)
H01R 13/506 (2006.01)
Priorité
DE 10312066 18.03.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 oct. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.10.2010

  2. 10 mars 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.03.2010

Parties

Inventeur

Hoffmann, Dieter

59846 Sundern, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.