PRODUIT ALIMENTAIRE A VISCOSITE ELEVEE

Brevet européen · EP1460906 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1460906
Numéro de demande
EP02793129
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 2002
Publié
29 sept. 2004
Délivré
18 oct. 2006
Radié
31 déc. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23L 1/10 (2006.01)
A23L 1/164 (2006.01)
Priorité
EP 01131042 28.12.2001
Demande PCT
PCT/EP2002/014867 20.12.2002
Publication PCT
WO2003/055331 10.07.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.07.2018

  2. 15 nov. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

Case Postale 353, 1800 Vevey

Inventeur

WUERSCH, Pierre

CH-1814 La Tour-de-Peilz

BALLEVRE, Olivier

CH-1000 Lausanne 25

MILON, Hubert

CH-1053 Cugy

SIEVERT, Birgit

CH-1066 Epalinges

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.