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Brevet européen · EP1461533 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1461533
- Numéro de demande
- EP02798289
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 déc. 2002
- Publié
- 29 sept. 2004
- Délivré
- 20 juin 2012
- Radié
- 31 déc. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F01C 21/08 (2006.01)F04C 15/06 (2006.01)F04C 2/344 (2006.01)F04C 11/00 (2006.01)F04C 15/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 10164250 27.12.2001
- Demande PCT
- PCT/DE2002/004678 20.12.2002
- Publication PCT
- WO2003/056180 10.07.2003
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juil. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.07.2013
- 20 juin 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.06.2012
Parties
Inventeur
AGNER, Ivo
77815 Bühl, DE
ROSENKRANZ, Kerstin
61440 Oberursel, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.