Fütterungsanlage für Tierkäfig
Brevet européen · EP1461997 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1461997
- Numéro de demande
- EP04015507
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juin 2000
- Publié
- 29 sept. 2004
- Délivré
- 17 janv. 2007
- Radié
- 30 juin 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A01K 1/03 (2006.01)A01K 1/035 (2006.01)
- Priorité
- US 326846 07.06.1999
- Divisionnaire de
- EP00938155
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 janv. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.01.2012
- 14 juil. 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Dipl.-Ing. Matthias W. Schäfer, Auf der Mauer 9, 8001 Zürich → Patentanwalt Matthias W. Schäfer, Am Schanzengraben 27, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 14.07.2011
- 15 nov. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dipl.-Ing. Matthias W. Schäfer, Auf der Mauer 9, 8001 Zürich
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2007
- 15 févr. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2007
Parties
Inventeur
Gabriel, George S.
Seaford, DE 19973, US
Campbell, Neil E.
Eden, MD 21822, US
Park, Chin Soo
Salisbury, MD 21081, US
Sheaffer, John E.
Havre de Grace, MD 21078, US
Murray, Dale
Elkton, MD 21921, US
Irwin, Lynn
Seaford, DE 19973, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.