Ventiloberteil für Armaturen

Brevet européen · EP1462692 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1462692
Numéro de demande
EP04002506
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 févr. 2004
Publié
29 sept. 2004
Délivré
8 nov. 2006
Radié
29 févr. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 3/02 (2006.01)
F16K 27/04 (2006.01)
Priorité
DE 20304796 U 24.03.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 sept. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.09.2008

  2. 30 nov. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2006

Parties

Inventeur

Thurau, Friedrich

58515 Lüdenscheid, DE

Schwarzer, Peter

58515 Lüdenscheid, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.