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Brevet européen · EP1465707 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1465707
Numéro de demande
EP03700118
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 janv. 2003
Publié
13 oct. 2004
Délivré
7 mai 2008
Radié
31 janv. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A62C 35/02 (2006.01)
A62C 35/68 (2006.01)
F16K 17/04 (2006.01)
Priorité
FI 20020089 17.01.2002
Demande PCT
PCT/FI2003/000028 16.01.2003
Publication PCT
WO2003/059453 24.07.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2009

  2. 30 mai 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2008

Parties

Inventeur

SUNDHOLM, Göran

FIN-04310 Tuusula, FI

METZGER, Harry

FIN-04200 Kerava, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.