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Brevet européen · EP1466135 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1466135
Numéro de demande
EP03700003
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 janv. 2003
Publié
13 oct. 2004
Délivré
19 oct. 2005
Radié
31 janv. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F28F 19/00 (2006.01)
Priorité
CH 46022002 14.01.2002
Demande PCT
PCT/CH2003/000003 07.01.2003
Publication PCT
WO2003/058147 17.07.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 août 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.08.2008

  2. 30 juin 2008

    Adresse modifiée

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

  3. 30 nov. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2005

  4. 31 oct. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Bürgel AG

Stiftungs- Berater AG

Thannerstrasse 5, 4002 Basel

Mandataire

BOHEST AG

Postfach 160, 4003 Basel

Inventeur

BÜRGEL, Felix

CH-4052 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.