MIKROSTRUKTUREN

Brevet européen · EP1466333 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1466333
Numéro de demande
EP02781555
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 nov. 2002
Publié
13 oct. 2004
Délivré
22 juin 2011
Radié
30 nov. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01B 7/34 (2006.01)
Priorité
EP 02405021 15.01.2002
Demande PCT
PCT/IB2002/004853 21.11.2002
Publication PCT
WO2003/060923 24.07.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.06.2019

  2. 10 oct. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    IBM Research GmbH, Zurich Research Laboratory, Intellectual Property Law, Säumerstrasse 4, 8803 Rüschlikon

    Publié dans Swissreg le 10.10.2013

  3. 22 juin 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.06.2011

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.