MIKROSTRUKTUREN
Brevet européen · EP1466333 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1466333
- Numéro de demande
- EP02781555
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 nov. 2002
- Publié
- 13 oct. 2004
- Délivré
- 22 juin 2011
- Radié
- 30 nov. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01B 7/34 (2006.01)
- Priorité
- EP 02405021 15.01.2002
- Demande PCT
- PCT/IB2002/004853 21.11.2002
- Publication PCT
- WO2003/060923 24.07.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juin 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.06.2019
- 10 oct. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- IBM Research GmbH, Zurich Research Laboratory, Intellectual Property Law, Säumerstrasse 4, 8803 Rüschlikon
Publié dans Swissreg le 10.10.2013
- 22 juin 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.06.2011
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.