METALLSTAPEL FÜR BRENNSTOFFZELLEN ODER ELEKTROLYSEURE

Brevet européen · EP1466376 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1466376
Numéro de demande
EP02791857
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 déc. 2002
Publié
13 oct. 2004
Délivré
11 mai 2005
Radié
11 mai 2005
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H01M 8/02 (2006.01)
Priorité
EP 02075156 15.01.2002
Demande PCT
PCT/EP2002/014531 19.12.2002
Publication PCT
WO2003/061042 24.07.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2005

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2005

  2. 13 mai 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2005

Parties

Titulaire

N.V. Bekaert S.A.

N.V. BEKAERT S.A.

Bekaertstraat 2, 8550 Zwevegem, BE

Inventeur

LOSFELD, Ronny

B-8790 WAREGEM, BE

ANAF, Lieven

B-8790 WAREGEM, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.