Ein Handwerkzeug mit Daumenmulden

Brevet européen · EP1466396 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1466396
Numéro de demande
EP03729382
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 janv. 2003
Publié
13 oct. 2004
Délivré
6 mars 2013
Radié
31 janv. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02G 1/12 (2006.01)
Priorité
US 50871 08.01.2002
Demande PCT
PCT/US2003/000559 08.01.2003
Publication PCT
WO2003/058785 17.07.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 août 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.08.2014

  2. 6 mars 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.03.2013

Parties

Inventeur

HARTRANFT, Bruce, W.

St. Charles, IL 60175, US

KONEN, Bruce, P.

Sycamore, IL 60506, US

HUFF, Scott

Aurora, IL 60504, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.