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Brevet européen · EP1466810 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1466810
Numéro de demande
EP04076063
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 avr. 2004
Publié
13 oct. 2004
Délivré
16 juil. 2008
Radié
30 avr. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62B 7/08 (2006.01)
Priorité
NL 1023140 10.04.2003
NL 1025569 26.02.2004
Langue du dépôt
néerlandais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2009

  2. 16 juil. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.07.2008

Parties

Titulaire

Maxi Miliaan B.V.

Korendijk 5, 5704 RD Helmond, NL

Inventeur

Siewertsen, Adriaan

5961 MD Son en Breugel, NL

Jacobs, Imre Peter

3572 ET Utrecht, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.