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Brevet européen · EP1467052 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1467052
Numéro de demande
EP03008275
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 avr. 2003
Publié
13 oct. 2004
Délivré
7 juil. 2010
Radié
30 avr. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05D 15/16 (2006.01)
E05D 15/24 (2006.01)
E05F 15/16 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2011

  2. 7 juil. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.07.2010

Parties

Inventeur

Olsson, Bo

41482 Göteborg, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.