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Brevet européen · EP1467634 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1467634
Numéro de demande
EP02805425
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 déc. 2002
Publié
20 oct. 2004
Délivré
13 févr. 2008
Radié
31 déc. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A41B 13/10 (2006.01)
Priorité
GB 0130542 20.12.2001
Demande PCT
PCT/GB2002/005625 11.12.2002
Publication PCT
WO2003/053183 03.07.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2009

  2. 29 févr. 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2008

Parties

Titulaire

Jackel International Limited

Dudley Lane, Cramlington Northumberland NE23 7RH, GB

Inventeur

Rees, Arnold Edward

Tyne and Wear NE3 5JA, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.