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Brevet européen · EP1467648 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1467648
Numéro de demande
EP03706372
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 janv. 2003
Publié
20 oct. 2004
Délivré
16 juil. 2008
Radié
31 janv. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47L 23/26 (2006.01)
A47G 27/02 (2006.01)
B32B 3/02 (2006.01)
Priorité
GB 0201577 24.01.2002
GB 0222007 21.09.2002
Demande PCT
PCT/EP2003/000645 23.01.2003
Publication PCT
WO2003/061450 31.07.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2009

  2. 16 juil. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.07.2008

Parties

Titulaire

Milliken Denmark A/S

8644 Morke, DK

Inventeur

LANG, Aage

DK-8560 Kolind, DK

POELMANNS, Albert

B-9200 Mespelare, BE

JENSEN, Ejvind

DK-8543 Hornslet, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.