BESCHICHTUNGSSYSTEM FÜR FLEXIBLE, EXTRUDIERTE OBJEKTE
Brevet européen · EP1467884 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1467884
- Numéro de demande
- EP02788235
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 déc. 2002
- Publié
- 20 oct. 2004
- Délivré
- 29 avr. 2009
- Radié
- 31 déc. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60J 10/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 0130501 20.12.2001
- Demande PCT
- PCT/GB2002/005876 20.12.2002
- Publication PCT
- WO2003/053728 03.07.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2014
- 6 mai 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 324, 1226 Geneve-Thônex
Publié dans Swissreg le 06.05.2009
- 29 avr. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.04.2009
Parties
Inventeur
SYDES, Daniel, F., E., Whitford Plastics Limited
Cheshire WA7 1ST, GB
GROLYS, Andrew, J.,
Staffordshire ST7 1EN, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.