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Brevet européen · EP1467884 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1467884
Numéro de demande
EP02788235
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 2002
Publié
20 oct. 2004
Délivré
29 avr. 2009
Radié
31 déc. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60J 10/00 (2006.01)
Priorité
GB 0130501 20.12.2001
Demande PCT
PCT/GB2002/005876 20.12.2002
Publication PCT
WO2003/053728 03.07.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2014

  2. 6 mai 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 324, 1226 Geneve-Thônex

    Publié dans Swissreg le 06.05.2009

  3. 29 avr. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.04.2009

Parties

Inventeur

SYDES, Daniel, F., E., Whitford Plastics Limited

Cheshire WA7 1ST, GB

GROLYS, Andrew, J.,

Staffordshire ST7 1EN, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.