Rührwerkskugelmühle
Brevet européen · EP1468739 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1468739
- Numéro de demande
- EP04405182
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mars 2004
- Publié
- 20 oct. 2004
- Délivré
- 19 mars 2008
- Radié
- 19 mars 2008
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- B02C 17/16 (2006.01)
- Priorité
- CH 6782003 15.04.2003
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 4 oct. 2013
Modification
Publié dans Swissreg le 04.10.2013
- 30 juin 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
- 15 avr. 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2008
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.