Flachmeissel

Brevet européen · EP1468790 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1468790
Numéro de demande
EP04008401
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 avr. 2004
Publié
20 oct. 2004
Délivré
1 oct. 2008
Radié
30 avr. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25D 17/02 (2006.01)
Priorité
DE 10318091 17.04.2003
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2015

  2. 1 oct. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.10.2008

Parties

Inventeur

Koljaka, Franc

88074 Meckenbeuren, DE

Falchetti, Cristian

24040 Stezzano, IT

Leibundgut, Alfred

3303 Zuzwil

Dargie, Andrew

4542 Luterbach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.